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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE - S.L.H.S
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LES FENERETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FENERETS
SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE - S.L.H.S. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1475443
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2008

Présentation de la marque LES FENERETS

Déposée le 1 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE - S.L.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FENERETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE - S.L.H.S domicilié(e) Z.A. Les Bonnets, 74270 FRANGY (dossier no 2112575) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 407 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2112575) - France.

La marque LES FENERETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FENERETS est expirée depuis le 1 juillet 2008.

SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE - S.L.H.S a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DE SAVOIE LES FERMIERS SAVOYARDS


SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE - S.L.H.S. Société Anonyme - Z.A. Les Bonnets, 74270 FRANGY (dossier no 2112575) - France - SIREN 347407462


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2112575) - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 1998 n°2112575 - Publication au BOPI 1998-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Inscription - Transmission de propriété n°42896 - Publication au BOPI

Des fromages et plus généralement tous produits laitiers.